Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Couturier
/
SAFRAN D UZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFRAN D UZES
M. Jean Couturier
Mlle Sarah Doolaeghe

Numéro de dépôt :
3975948
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
SAFRAN D UZES de Jean Couturier

Présentation de la marque SAFRAN D UZES

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par monsieur Jean Couturier et mademoiselle Sarah Doolaeghe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN D UZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont monsieur Jean Couturier domicilié(e) 87 Grand'rue - 30700 - St Quentin la poterie - France et mademoiselle Sarah Doolaeghe domicilié(e) 87 Grand'rue - 30700 - St Quentin la poterie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Couturier domicilié(e) 87 Grand'rue - 30700 - St Quentin la poterie - France.

La marque SAFRAN D UZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN D UZES est expirée depuis le 21 janvier 2023.


M. Jean Couturier - 87 Grand'rue - 30700 - St Quentin la poterie - France

Mlle Sarah Doolaeghe - 87 Grand'rue - 30700 - St Quentin la poterie - France


M. Jean Couturier - 87 Grand'rue - 30700 - St Quentin la poterie - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Gelées, confitures, compotes ;

épices ;

Bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.